Politique d'utilisation loyale
Politique d'utilisation loyale
La politique d'utilisation loyale a été esquissée afin de préserver ce qui suit :
S'assurer que vos abonnés puissent profiter du plus haut niveau de performance et de fiabilité lorsqu'ils utilisent nos services.
Faire respecter l'utilisation légale de nos services par nos abonnés.
Protéger nos abonnés et leur/notre équipement de toute nuisance.
Protéger notre image et notre réputation en tant que fournisseur d'accès Usenet responsable.
Empêcher une action en justice contre nos abonnés, notre entreprise, nos responsables, nos employés et les entreprises qui sont associées à nous.
La politique d'usage loyale esquisse ce que nous estimons être une mauvaise utilisation de notre service et les mesures que nous prenons pour de tels usages frauduleux.
La politique d'usage acceptable est intimement liée aux modalités et conditions, et par conséquent en vous abonnant et en utilisant nos services vous avez accepté d'adhérer à cet accord sur la politique.
Généralités
Les abonnés doivent être pleinement conscients que XS News ne publie pas tout contenu de sa propre initiative sur Usenet. Nous ne sommes pas responsables de tout contenu disponible auquel vous pouvez accéder par le biais de notre service. XS News fournira un accès technique aux serveurs appartenant à des tiers, ce qui donnera accès à l'utilisateur au service Usenet mondial. L'abonné comprend que nous ne pouvons exercer aucune influence ni n'avoir aucun contrôle sur le service qu'ils reçoivent et le contenu qui est disponible à l'abonné. L'abonné doit utiliser son propre jugement lorsqu'il accède à quoi que ce soit par le biais du service. Usenet est un réseau informatisé mondial, au sein duquel des messages sont automatiquement échangés entre d'autres réseaux Usenet sans aucune intervention humaine. L'énormité de l'information qui circule entre ces réseaux fait qu'il est impossible de contrôler et de modérer le contenu qui est disponible sur Usenet. Il est interdit aux abonnés de poster, transmettre, distribuer ou stocker toute forme de matériel par le biais de nos services qui est illégal selon la législation néerlandaise et internationale. Les abonnés sont uniquement autorisés à utiliser nos services à des fins légales et pour la seule utilisation du détenteur du compte. L'abonné doit s'assurer que ses informations de connexion restent confidentielles, étant donné qu'il est responsable de toutes les actions par le biais de l'utilisation de son compte. Vous acceptez que nous puissions effectuer des changements à cette politique de temps à autres, et vous êtes tenu de vous assurer d'être au courant de tout changement en visitant périodiquement notre site Web.
Nétiquette
Usenet est un système de communication mondial qui vous connecte à des personnes de divers horizons. Nous accordons de l'importance à votre droit pour la liberté d'expression, vous êtes toutefois tenu de traiter tout le monde avec respect et courtoisie lorsque vous exprimez vos opinions. Il est inacceptable que vous utilisiez votre compte pour harceler ou menacer l'un de nos membres ou une autre personne/organisation. Si nous venons à découvrir que vous vous livrez à un tel usage frauduleux, vous recevrez un avertissement pour mettre fin à cette conduite. Si vous continuez à ignorer nos avertissements, votre compte sera suspendu ou même clôturé à notre seule discrétion en fonction du sérieux de vos actions.
Droits de poster
Tous nos services permettent à nos abonnés de poster des messages sur nos systèmes, qui seront automatiquement distribués à travers les réseaux Usenet mondiaux. Vous êtes par conséquent tenu d'utiliser vos droits de poster de manière responsable et de le faire conformément à la législation du Royaume-Uni. Vous n'êtes pas autorisé à poster tout matériel qui pourrait être illégal, causer une nuisance ou faire du mal à tout individu/organisation, ou endommager l'équipement informatique/électrique ou contourner tout système/logiciel. Cela inclut, de manière non limitative :
Poster des messages/du contenu diffamatoire(s), harcelant, menaçant, ou obscène, etc.
Poster des virus informatiques, chevaux de Troie, logiciels espions, enregistreurs de frappe ou quoi que ce soit pouvant violer la vie privée, ou causer un dommage aux systèmes informatiques ou systèmes de réseau, etc.
Poster des cracks, des générateurs de clé, des matricules/numéros de permis, etc.
Poster du spam, des chaînes de lettre, des systèmes de pyramide, des paris, etc.
Poster des marques déposées, des secrets commerciaux, des brevets, des travaux soumis à droit d'auteur ou autres droits de la propriété intellectuelle sans la permission du détenteur du droit d'auteur ou du droit.
Poster des individus âgés de moins de 18 ans sous quelque forme que ce soit
Poster tout matériel illégal sous toute forme que ce soit.
Nous avons le droit de supprimer les droits de poster de tout abonné pour lequel nous découvrons qu'il fait un usage frauduleux de ses droits de poster. Dans des cas graves, comme en cas d'exploitation d'enfant, nous résilierons l'accès de manière permanente sans préavis. Nous informerons les autorités pertinentes de tout post illégal, comme l'Internet Watch Foundation, les agences de protection infantile, la police, etc. le cas échéant.
Droit d'auteur
Vous n'êtes pas autorisé à utiliser nos services pour transférer ou stocker tout travail faisant l'objet de droits d'auteur sans la permission préalable du détenteur du droit d'auteur. Nous résilierons tout compte utilisé pour une violation de droit d'auteur répétée.
Utilisation excessive
Notre objectif est de fournir à tous nos abonnés le plus haut niveau de performance et de fiabilité lors de l'accès à notre service. Nos comptes illimités ne sont pas destinés à être utilisés en tant que connexion dédiée. Tout abonné utilisant nos services déraisonnablement d'une manière qui a un effet néfaste sur le service que nous fournissons à tous nos autres abonnés peut voir ses vitesses réduites ou en cas d'usage déraisonnable constant leur compte peut être suspendu ou résilié sans préavis. Nous avons également le droit d'interdire le renouvellement de votre compte chez nous afin d'empêcher tout autre usage frauduleux. Ce que nous pensons être une utilisation déraisonnable est à notre seule discrétion.
Utilisation abusive de compte
Tous nos comptes sont destinés à l'utilisation exclusive du détenteur de compte (abonné). Les informations du compte ou de connexion ne peuvent pas être partagées avec d'autres personnes dans n'importe quelle circonstance. Il est possible d'accéder au compte uniquement par une adresse IP unique à tout moment avec une seule session en cours. Vous n'êtes pas autorisé à vous connecter par le biais d'un proxy de tout type. Vous n'êtes pas autorisé à revendre ou utiliser notre compte à des fins commerciales. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser tout type de système à accès multiple ou de cache. Nous suspendrons ou résilierons tout compte dont nous pensons qu'il est utilisé de manière abusive sans préavis. La politique d'usage loyal expose uniquement le principal type d'utilisations frauduleuses et ne doit pas être jugé comme étant exhaustive. Vous convenez qu'il est à la seule discrétion de notre entreprise de décider de ce qui est jugé comme acceptable, et que nous avons le droit de prendre les mesures que nous jugeons adaptées à chaque cas. En tant que fournisseur d'accès Usenet responsable nous travaillons avec les autorités pertinentes telles que la police, Internet Watch Foundation, et les agences de protection infantile, etc. et nous les informons.